Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ça, c'est la chanson que j'préfère !
GROS François

Numéro de dépôt :
98732976
Date de dépôt :
14/05/1998
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/05/2008

Présentation de la marque Ça, c'est la chanson que j'préfère !

Déposée le 14 mai 1998 par GROS François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Ça, c'est la chanson que j'préfère ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.

Le déposant est GROS François, domicilié(e) 35 rue du Vallon, 88000 EPINAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque Ça, c'est la chanson que j'préfère ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ça, c'est la chanson que j'préfère ! est expirée depuis le 14 mai 2008.

GROS François a également déposé les autres marques suivantes : P.K. KIDS CIE , PETIT PATAPON , P.P. , P.P. LA VIE EN ROSE , Aroma Rosae , PETIT PATAPON , PETIT PATAPON , P.K. KIDS CIE


GROS François - 35 rue du Vallon, 88000 EPINAL - France


Cabinet Michel POUPON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Disques acoustiques ; disques compacts (audio). Organisation à domicile de soirées chantantes ayant pour support exclusif les chansons des années 1960 et 1970.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.